Les quatre étages du contrôle des clauses contractuelles

5 fiches l'abordent

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

RC 5.09 · Relation client · Service client & après-vente

Situer le moment où la vente devient parfaite et distinguer ce qui crée le contrat de ce qui le prouve

Traité dans Encadré daté — repères édition 2026 · De la promesse commerciale à l'obligation contractuelle

12 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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CG P7.02 · BTS CG · Fiabilisation de l'information et système d'information comptable

Distinguer recherche ponctuelle et veille permanente selon les quatre domaines du besoin d'information

Traité dans L'intelligence artificielle générative : un accélérateur de recherche qui ne fait jamais foi

18 pages de cours 22 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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CG P4.02 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Respecter le délai de la déclaration préalable à l'embauche et en connaître les sanctions.

Traité dans La période d'essai : durées maximales, renouvellement et délai de prévenance · Le régime social et fiscal des indemnités de rupture

15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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CEJM 2.02 · BTS CEJM · Droit

Expliquer la force obligatoire du contrat et le principe pacta sunt servanda

Traité dans La responsabilité contractuelle

6 pages de cours 19 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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LOG 1.02 · Logistique et Opérations · Module 1

Distinguer la logique stratégique des achats de la logique opérationnelle de l'approvisionnement

Traité dans La contractualisation

8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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