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Occultation

5 fiches l'abordent

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

RH 4.09 · Ressources humaines · Stratégie et pilotage RH

La vie de l'accord collectif

Suivre le parcours d'un accord de la signature à l'opposabilité (notification, dépôt TéléAccords, greffe)

Traité dans Le dépôt : TéléAccords, greffe et publicité
9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
9,90 €
La fiche, tous formats
RH 4.08 · Ressources humaines · Stratégie et pilotage RH

Conduire une négociation collective

Distinguer convention et accord collectif dans la hiérarchie des normes

Traité dans Après la signature : dépôt, publicité et vie de l'accord
9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
9,90 €
La fiche, tous formats
CG P2.11 · BTS CG · Contrôle et production de l'information financière

Archivage, contrôle externe et information de consolidation

Déterminer la durée de conservation applicable à un document comptable, fiscal ou social en retenant systématiquement la plus longue

Traité dans Le contrôle externe : trois voies, trois régimes
14 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
9,90 €
La fiche, tous formats
CG P3.06 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Le résultat fiscal : réintégrations et déductions

Caractériser la situation fiscale d'une entreprise (assujettissement à l'IS ou à l'IR, catégorie de revenus, régime d'imposition)

Traité dans Cas pratique — SA MERIDIA, exercice clos le 31 décembre 2025
15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
9,90 €
La fiche, tous formats
CREA 4.06 · Création d'entreprise · Module 4

Comprendre la TVA

Expliquer le paiement fractionné et la neutralité de la TVA pour l'entreprise, en distinguant le résultat de la trésorerie

Traité dans Repères — édition 2026
10 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
9,90 €
La fiche, tous formats