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Pouvoir disciplinaire

1 fiche en fait son sujet, 8 autres l'abordent
RH 3.02 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

La procédure disciplinaire

Qualifier une faute simple, grave ou lourde selon ses conséquences juridiques

Traité dans L'échelle des sanctions
7 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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Fiches qui abordent aussi la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

GPME E6.05 · BTS GPME · Gérer le personnel et contribuer à la gestion des ressources humaines

La représentation, la discipline et le licenciement

Distinguer les rôles du CSE (consultation) et des syndicats (négociation)

Traité dans Le pouvoir disciplinaire et les sanctions
10 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CEJM 2.08 · BTS CEJM · Droit

La relation de travail : statuts et contrats

Identifier les trois éléments caractéristiques du contrat de travail

Traité dans Obligations réciproques et période d'essai
6 pages de cours 17 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 8.01 · Ressources humaines · Droit du travail et paie

Cadre légal du travail (durée, congés, contrats)

Identifier les trois éléments constitutifs de la relation de travail : prestation, rémunération, subordination

Traité dans Le pouvoir de direction et le pouvoir disciplinaire
9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CEJM 2.09 · BTS CEJM · Droit

L'évolution et la rupture du contrat de travail

Distinguer la modification d'un élément essentiel du simple changement des conditions de travail

Traité dans Le licenciement : motif réel et sérieux
6 pages de cours 14 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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MAN 2.08 · Management · Communication et cohésion

Manager les personnalités difficiles

Distinguer un comportement observable d'un jugement sur la personne

Traité dans Protocole d'entretien de recadrage · Compétences requises et facteurs clés de succès
6 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 3.03 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

Entretien préalable au licenciement et rupture conventionnelle

Distinguer licenciement pour motif personnel et rupture conventionnelle amiable

Traité dans La notification du licenciement
8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 3.01 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

L'entretien de recadrage

Distinguer l'entretien de recadrage de la sanction disciplinaire et de l'entretien annuel

Traité dans Définition et positionnement · Le calendrier de suivi
8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 7.03 · Ressources humaines · Théories et biais

La théorie de l'agence appliquée aux RH (Jensen & Meckling)

Définir la relation d'agence et distinguer le principal de l'agent

Traité dans Mécanismes contre l'aléa moral (ex-post)
7 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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