Régime micro

1 fiche en fait son sujet, 6 autres l'abordent

Tous les rayons 7 Rayons disciplinaires 4 Préparations BTS 3

Tous les diplômes BTS CG 2 BTS CEJM 1

CREA 5.01 · Création d'entreprise · Module 5

La micro-entreprise (régime 2026)

Situer la micro-entreprise comme un régime de l'entreprise individuelle, non une forme juridique

Traité dans Qu'est-ce que la micro-entreprise ? · Le régime micro-social et micro-fiscal

6 pages de cours 12 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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Fiches qui abordent aussi la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CG P3.08 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Les régimes des TPE et la participation au calcul de l'impôt sur le revenu

Distinguer les trois régimes d'imposition des bénéfices d'une TPE (micro, réel simplifié, réel normal) et leurs seuils 2026

Traité dans Le régime micro : un forfait de charges à la place d'une comptabilité · Trois régimes, un seul curseur : le chiffre d'affaires

17 pages de cours 23 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CREA 1.05 · Création d'entreprise · Module 1

Formalités, régimes et démarrage

Décrire le rôle du guichet unique de l'INPI depuis 2023

Traité dans Choisir son régime fiscal

9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CREA 1.02 · Création d'entreprise · Module 1

Statuts juridiques et choix de structure

Distinguer personne physique et personne morale, et la notion de patrimoine séparé

Traité dans L'entreprise individuelle et la micro-entreprise

8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CEJM 2.12 · BTS CEJM · Droit

La structure juridique et la gouvernance de l'entreprise

Expliquer pourquoi le choix du statut juridique est une décision stratégique

Traité dans Les principales formes de sociétés · Les critères de choix

6 pages de cours 16 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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RH 8.03 · Ressources humaines · Droit du travail et paie

Les nouvelles formes d'emploi

Qualifier une relation de travail par le faisceau d’indices plutôt que par l’intitulé du contrat

Traité dans Trois familles de statuts, quatre variables d'arbitrage

10 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P3.05 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Les régimes et options de TVA

Distinguer les trois régimes de TVA (franchise en base, réel simplifié, réel normal) et leurs seuils applicables en 2026

Traité dans Pourquoi des régimes de TVA : la logique du système

14 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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