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Rupture conventionnelle individuelle

1 fiche en fait son sujet, 7 autres l'abordent
RH 3.03 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

Entretien préalable au licenciement et rupture conventionnelle

Distinguer licenciement pour motif personnel et rupture conventionnelle amiable

Traité dans Définition et cadre légal (partie B — rupture conventionnelle)
8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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Fiches qui abordent aussi la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

RH 8.01 · Ressources humaines · Droit du travail et paie

Cadre légal du travail (durée, congés, contrats)

Identifier les trois éléments constitutifs de la relation de travail : prestation, rémunération, subordination

Traité dans La rupture du contrat de travail
9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CEJM 2.09 · BTS CEJM · Droit

L'évolution et la rupture du contrat de travail

Distinguer la modification d'un élément essentiel du simple changement des conditions de travail

Traité dans La rupture conventionnelle · Les modes de rupture : vue d'ensemble
6 pages de cours 14 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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GPME E6.02 · BTS GPME · Gérer le personnel et contribuer à la gestion des ressources humaines

Les formalités d'embauche et de départ

Maîtriser la chronologie et les délais de la DPAE

Traité dans Les formalités de départ : les documents de fin de contrat
8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 3.08 · Ressources humaines · Procédures managériales et ruptures

Les formalités administratives de l'embauche

Distinguer les quatre logiques de l’entrée — déclarer, inscrire, affilier, informer — et leurs calendriers respectifs

Traité dans Piloter l'entrée : trame chronologique et points de rupture · Informer le salarié : du contrat écrit au socle d'informations obligatoires
11 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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MAN 4.11 · Management · Motivation et développement

Situations individuelles délicates

Distinguer les 5 familles de situations individuelles délicates et leur enjeu propre

Traité dans L'escalade managériale en 4 étapes
7 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P4.01 · BTS CG · Gestion des relations sociales

La veille sociale et l'échéancier social

Identifier la source de droit applicable à une situation de paie en suivant la hiérarchie des sept niveaux.

Traité dans Le principe de faveur et ses exceptions
15 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 8.03 · Ressources humaines · Droit du travail et paie

Les nouvelles formes d'emploi

Qualifier une relation de travail par le faisceau d’indices plutôt que par l’intitulé du contrat

Traité dans Repères — édition 2026 (encadré de valeurs datées) · Ce que déclenche une requalification
10 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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