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Tableau des assiettes et des tranches

8 fiches l'abordent

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CG P4.05 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Le bulletin de paie  structure et éléments collectifs

Identifier les mentions obligatoires et interdites d'un bulletin de paie.

Traité dans Les assiettes : brut, tranches et assiette de CSG-CRDS · Le prélèvement à la source : assiette, taux et responsabilité de l'employeur
16 pages de cours 22 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P4.06 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Les éléments personnels de la paie et les cas particuliers

Distinguer un avantage en nature d'un frais professionnel selon l'intérêt servi.

Traité dans Les avantages en nature : principe, évaluation forfaitaire et évaluation réelle · Les retenues sur salaire : acomptes, avances, saisies et cessions
16 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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RH 4.07 · Ressources humaines · Stratégie et pilotage RH

Rémunération variable de la force de vente et incentives

Distinguer fixe, commission, prime, bonus et incentive selon leur logique et leur régime

Traité dans Notions de base : fixe, variable, commission, prime, bonus, incentive · Le barème : linéaire, par paliers, avec accélérateurs
9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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RH 8.02 · Ressources humaines · Droit du travail et paie

Bulletin de paie et masse salariale

Décrire la cascade de la paie, du salaire brut au net payé, étape par étape

Traité dans Les cotisations sociales : salariales et patronales
8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P3.08 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Les régimes des TPE et la participation au calcul de l'impôt sur le revenu

Distinguer les trois régimes d'imposition des bénéfices d'une TPE (micro, réel simplifié, réel normal) et leurs seuils 2026

Traité dans Cas pratique — Atelier Vasseur, plomberie-chauffage · Le versement libératoire : payer l'impôt à l'Urssaf
17 pages de cours 23 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P3.09 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Les autres impôts  la CET (CFE et CVAE) et les taxes assises sur les salaires

Distinguer la CFE (valeur locative, période de référence N-2) et la CVAE (valeur ajoutée, seuils de chiffre d'affaires)

Traité dans La taxe sur les salaires : un impôt de compensation
16 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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CG P4.02 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Les formalités d'embauche et de départ

Respecter le délai de la déclaration préalable à l'embauche et en connaître les sanctions.

Traité dans Cas pratique — SARL Vosges Isolation, calcul d'un solde de tout compte
15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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CG P4.04 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Les absences, les congés et leur incidence sur la paie

Calculer l'acquisition de congés payés selon la période de référence et les périodes assimilées.

Traité dans L'indemnité de congés payés : maintien de salaire ou règle du dixième
15 pages de cours 23 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
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