Taxé à zéro contre exonéré

6 fiches l'abordent

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CG P3.09 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Distinguer la CFE (valeur locative, période de référence N-2) et la CVAE (valeur ajoutée, seuils de chiffre d'affaires)

Traité dans Les deux taxes qui ont remplacé la taxe sur les véhicules de sociétés

16 pages de cours 24 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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CG P3.04 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Identifier les redevables de la CA3 et sa périodicité (mensuelle de principe, trimestrielle si la TVA annuelle due est inférieure à 4 000 €)

Traité dans Cas pratique — SARL Lorraine Métal Services, la CA3 de mars 2026

18 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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CREA 4.06 · Création d'entreprise · Module 4

Expliquer le paiement fractionné et la neutralité de la TVA pour l'entreprise, en distinguant le résultat de la trésorerie

Traité dans Les opérations avec l'étranger · Qualifier l'opération avant de la calculer

10 pages de cours 20 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

4,95 €~~9,90 €~~

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CG P3.03 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Distinguer le fait générateur et l'exigibilité de la TVA et leurs effets respectifs sur le taux applicable et la période de déclaration

Traité dans Les régularisations de déduction : annuelles et globales

19 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CG P3.02 · BTS CG · Gestion des obligations fiscales

Expliquer le mécanisme du paiement fractionné de la TVA et le principe de neutralité pour l'entreprise assujettie

Traité dans Les exonérations : une dispense qui coûte le droit à déduction · Imposables par disposition de la loi, imposables sur option

18 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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CREA 5.04 · Création d'entreprise · Module 5

Cartographier les acteurs de l'écosystème d'aides à la création

Traité dans Les dispositifs fiscaux

6 pages de cours 15 diapositives Synthèse, podcast, vidéo

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