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Procédure de licenciement en trois étapes

7 fiches l'abordent

Fiches qui abordent la notion

La demande figure dans leurs repères ou dans une partie de leur cours, sans en être le sujet principal. Les plus proches viennent en premier.

CEJM 2.09 · BTS CEJM · Droit

L'évolution et la rupture du contrat de travail

Distinguer la modification d'un élément essentiel du simple changement des conditions de travail

Traité dans La procédure et les conséquences
6 pages de cours 14 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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GPME E6.05 · BTS GPME · Gérer le personnel et contribuer à la gestion des ressources humaines

La représentation, la discipline et le licenciement

Distinguer les rôles du CSE (consultation) et des syndicats (négociation)

Traité dans Le licenciement : motifs, procédure et délais
10 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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CG P4.02 · BTS CG · Gestion des relations sociales

Les formalités d'embauche et de départ

Respecter le délai de la déclaration préalable à l'embauche et en connaître les sanctions.

Traité dans Les documents de fin de contrat et le solde de tout compte · Cas pratique — SARL Vosges Isolation, calcul d'un solde de tout compte
15 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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GPME E6.01 · BTS GPME · Gérer le personnel et contribuer à la gestion des ressources humaines

Les contrats de travail

Distinguer le salarié du travailleur indépendant grâce au critère de subordination

Traité dans Modifier et rompre le contrat
9 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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CEJM 2.10 · BTS CEJM · Droit

Dialogue social et formation professionnelle

Définir le dialogue social et son enjeu de paix sociale et de performance

Traité dans Le dialogue social : définition et enjeux
6 pages de cours 12 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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CEJM 2.08 · BTS CEJM · Droit

La relation de travail : statuts et contrats

Identifier les trois éléments caractéristiques du contrat de travail

Traité dans Obligations réciproques et période d'essai · Le contrat de travail et la subordination
6 pages de cours 17 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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SAM E6.02 · BTS SAM · Collaboration à la gestion des ressources humaines

Les contrats de travail

Distinguer CDI, CDD et les autres formes de contrat (intérim, alternance, temps partiel)

Traité dans Modifier et rompre le contrat
8 pages de cours 25 diapositives Synthèse, podcast, vidéo
4,95 €9,90 €
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