Droit

Le module Droit du CEJM outille les étudiants de BTS MCO pour sécuriser les relations juridiques d'une unité commerciale, du contrat commercial jusqu'au contrat de travail.

Le parcours démarre par le contrat, avec la formation et la validité du contrat puis l'exécution et les effets du contrat. Il se prolonge sur la vie des affaires : le droit de la concurrence, la propriété industrielle, la responsabilité civile et pénale de l'entreprise et la prévention des risques en entreprise. Un volet numérique traite le droit du numérique et la protection des données ainsi que l'intelligence artificielle et le droit.

• Le droit du travail est couvert par les fiches sur la relation de travail, ses statuts et contrats, l'évolution et la rupture du contrat de travail, le dialogue social et la formation professionnelle, et les nouvelles formes de travail.
• La structure juridique et la gouvernance de l'entreprise complètent l'approche organisationnelle.

Toutes les fiches existent en cours PDF, synthèse, infographie, podcast, vidéo et slides pour ancrer le vocabulaire juridique attendu à l'épreuve de CEJM.