Une facture de vente se calcule avant de se comptabiliser. Réductions en cascade, escompte, ports, emballages consignés, acomptes, avoirs : chaque élément a sa règle propre, et une seule inversion suffit à fausser toute la base de TVA.
Le schéma de base et ses comptes
L'enregistrement d'une vente suit toujours le même schéma : le compte 411 est débité du montant TTC dû par le client, un compte de la classe 70 est crédité du produit, le compte 4457 de la TVA collectée. Les réductions commerciales figurant sur la facture ne sont jamais comptabilisées — seul le net commercial est enregistré au compte 707 — tandis que l'escompte de règlement, réduction financière, est toujours porté au débit du compte 665 et réduit la base de TVA.
Ports, emballages, acomptes : des régimes bien distincts
Le port forfaitaire est un produit taxable au compte 7085 ; le port débours, simple remboursement d'une avance faite au nom du client, reste hors base de TVA. Les emballages consignés génèrent une dette de restitution (compte 4196), hors TVA tant qu'ils sont susceptibles d'être rendus. Depuis le 1er janvier 2023, la TVA sur un acompte encaissé devient exigible immédiatement, y compris pour une livraison de biens.
Retour ou réduction : deux avoirs, deux comptes
Sur le cas de la SAS Aubertin Distribution, une facture de 15 750 € brut, après 4 % de rabais et 5 % de remise en cascade, un escompte de 2 % et un port forfaitaire de 180 €, aboutit à une base de TVA de 14 256,72 €. L'avoir qui suit distingue bien le retour de marchandises (contre-passation au compte 707, avec annulation de l'escompte au 665) de la ristourne hors facture (compte 709) : deux logiques différentes, deux traitements comptables.